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Comptes Rendus de la révision du P.L.U.

Compte rendu du 09 04 2015 reunion de demarrage28 août 2015Télécharger
Compte rendu du 07 05 2015 reunion agricole28 août 2015Télécharger
Compte rendu du 18 06 2015 reunion de restitution de la phase diagnostic28 août 2015Télécharger
Compte rendu du 09 07 2015 etude des dents creuses et synthese du padd28 août 2015Télécharger
Projet d amenagement et de developpement durable provisoire au 09 10 201515 octobre 2015Télécharger
Compte rendu du 21 09 2015 projet d amenagement et de developpement durable provisoire15 octobre 2015Télécharger
Compte rendu du 17 11 2015 avis ppa sur le padd04 mars 2016Télécharger
Compte rendu du 17 11 2015 reunion sur le reglement et le zonage04 mars 2016Télécharger
Compte rendu du 07 03 2016 reunion sur les enjeux environnementaux12 avril 2016Télécharger
Compte rendu du 04 05 2016 reunion sur zonage et reglement du plu01 juin 2016Télécharger
Compte rendu du 10 06 2016 traduction reglementaire du padd23 juin 2016Télécharger
Compte rendu du 20 01 2017 sur le projet damenagement et de developpement durables09 février 2017Télécharger
Projet damenagement et de developpement durables corrige au 20 01 201709 février 2017Télécharger
Compte rendu du 21 02 2017 sur le projet damenagement et de developpement durable30 mars 2017Télécharger
Compte rendu du 07 04 2017 sur le projet damenagement et de developpement durable04 mai 2017Télécharger
Projet de reglement au 12 05 201712 juin 2017Télécharger
Projet de zonage 2000 au 12 05 201712 juin 2017Télécharger
Projet de zonage 5000 au 12 05 201712 juin 2017Télécharger
Compte rendu des 11 07 et 08 08 2017 sur le zonage et le reglement08 septembre 2017Télécharger
Reglement au 10 08 201708 septembre 2017Télécharger
Projet d amenagement et de developpement durable corrige au 10 08 201708 septembre 2017Télécharger
Projet de zonage 2000 au 10 08 201708 septembre 2017Télécharger
Projet de zonage 5000 au 10 08 201708 septembre 2017Télécharger
Compte rendu du 12 12 2017 avec les personnes publiques associees26 juin 2018Télécharger
Informations pratiquesBlason Bruley
Adresse
Mairie de Bruley36 rue Victor Hugo54200 Bruley
Téléphone
03 83 43 85 87
Fax
03 83 43 85 88
Horaires d'ouverture
HEURES D'OUVERTURE AU PUBLIC : Le Lundi : de 10h00 à 12h00
Le Mercredi : de 10h00 à 12h00 (permanence du Maire de 11h30 à 12h00)
Le Samedi : de 17h00 à 19h00 (permanence d'un(e) Conseiller(e) Municipal(e) 
SUR RENDEZ-VOUS EN DEHORS DE CES HORAIRES.
 
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